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Propriétaires et éditeurs

M. Brice MARTINEZ, M. Julien CORBIERE et M. Mathieu MARTIN représentants uniques de la SAS Troa, immatriculée à la Chambre des Métiers de l'Hérault sous le numéro 79134146400034.

SIRET

79134146400034

Code APE (NAF)

7021Z

TVA Intracom

FR38 791341464

Responsables de la publication

M. Brice MARTINEZ, M. Julien CORBIERE et M. Mathieu MARTIN

Adresse du siège social

Troa 18 Rue Marceau 34000 Montpellier

Téléphone

04 67 56 24 61

Courriel

contact@troa.fr

Horaires

Du lundi au vendredi de 09h00 à 18h (heure française GMT +1)

Hébergement du site

Le site 2019.troa.fr est hébergé directement par Troa.

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1. Le Site : désigne le site internet accessible à l’adresse https://www.troa.fr, vitrine strictement informative des activités de l’Editeur.
2. Conditions Générales d’Utilisation: l’ensemble du présent document indivisible, également dénommé « Conditions Générales » ou « CGU » de manière équivalente, régissant l’utilisation du Site par n’importe quel utilisateur, dans n’importe quel pays.
3. L’Utilisateur : toute personne physique naviguant sur le Site sous son entière responsabilité, présumé détenir la pleine capacité juridique.
4. L’Editeur : La société Troa, propriétaire et représentant unique du Site.
5. Les Parties : désigne ensemble l’Editeur et l’Utilisateur.
6. Les Informations : l’ensemble des informations et contenus publiés sur le Site par l’Editeur.

La marque

1. La marque déposée « Troa » est la propriété exclusive de l’Editeur.
2. Cette protection concède un monopole d’exploitation de sa marque à l’Editeur. Le non-respect de ces droits est susceptible d’entrainer des poursuites, notamment pour contrefaçon, selon les procédures en vigueur et conformément aux articles L 713-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le Site

1. Le Site a été réalisé dans tous ses aspects techniques directement par l’Editeur.
2. Le Site est la propriété intégrale de l’Editeur, dans tous ses éléments (notamment et non limitativement les textes, logos et photos, vidéos, sons, codes, chiffres).
3. En particulier, les photos et les illustrations graphiques du Site sont publiées dans le respect strict des droits d’auteurs qui y sont attachés, soit qu’elles aient été réalisées par l’Editeur lui-même, soit qu’elles appartiennent au domaine public, soit qu’elles proviennent de sources légales.

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